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En recherchant par le nom de la société on peut entrer un ou plusieurs mots (séparés par un espace/blanc) Le résultat affiche toutes les sociétés dont le nom contient le ou les mots spécifiés. Exemple: centre commercial trouve les sociétés dont le nom contient le mot centre et commercial. Si la case Considérer plusieurs mots comme une expression est cochée, cette recherche. Accueil Recherche dans le mémorial A. Votre sélection : Thématique : copropriété × Série : A × Statut : Tous × X Réinitialiser les critères. Affinez votre recherche. Série Mémorial A (13) Mémorial B (0) Dates de signature Ann e minimum Ann e minimum. De à . De à Dates de publication . De à Types Loi (9) Règlement grand-ducal (3) Types (autres) Texte coordonné (1) Pour d. Mémorial C . Recherche; Archives; Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Accueil Recherche dans le mémorial A et B. Votre sélection : Série : A × Série. 80,332 Résultats correspondent à votre recherche Type de tri. Ordre de tri. Résultats par page : A799 : Règlement grand-ducal du 18 septembre 2020 portant modification du règlement grand-ducal d'exécution modifié du 8 avril 2018 de la loi du 8 avril 2018 sur les marchés publics. Plus de détails Consulter. Acte de base non modifié Signature : 18/09/2020. Publication : 01/10/2020.

Mémorial C . Recherche; Archives; Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049 b. les modalités de reconnaissance des diplômes étrangers et c. l'exercice de la profession ; - du règlement grand-ducal du 14 janvier 2013 fixant la procédure à suivre pour obtenir l'autorisation d'exercer les professions de médecin, de médecin-dentiste et de. Accueil Recherche dans le mémorial A. Votre sélection : Thématique : délai × Série : A × Statut : Tous × X Réinitialiser les critères. Affinez votre recherche. Série Mémorial A (61) Mémorial B (1) Dates de signature Ann e minimum Ann e minimum. De à . De à Dates de publication . De à Types Loi (16) Règlement grand-ducal (27) Règlement ministériel (1) Types (autres) Arrêté. Affinez votre recherche. Série Mémorial A (76,331) Mémorial B (23,743) Dates de signature Ann e minimum Ann e minimum. De à . De à Dates de publication . De à Types Loi (8,401) Code (17) Recueil (41) Règlement grand-ducal (13,538) Règlement ministériel (5,804). Mémorial C . Recherche; Archives; Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Mémorial A. Dernières publications Voir tout > 05 oct. Recherche; Codes; Recueils; Textes UE; Projets; Archives et annexes; Mémorial B . Recherche; Archives; Mémorial C . Recherche; Archives ; Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.7 - 202010071413. Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Mémorial A. Dernières publications Voir tout > 09 oct. 2020 | A818 Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement ILR/E20/48.

24 Résultats correspondent à votre recherche Type de tri. Ordre de tri. Résultats par page : A709 : Loi du 14 août 2020 portant approbation de l'« Agreement between the Government of the Grand Duchy of Luxembourg and the Government of the Republic of Botswana for the elimination of double taxation with respect to taxes on income and on capital and the prevention of tax evasion and. A33 : Loi du 17 février 2009 portant 1. introduction d'un congé linguistique; 2. modification du Code du Travail; 3. modification de la loi du 19 août 2008 relative aux aides à la formation-recherche recherche dans le mémorial c. 148) aedil, association europeenne des diplomes de l'industrie laitiere, edtdha, european dairy technology diploma-holders association, evm, europaischer verband der milchwirtschafter, asb Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Accueil Recherche sur les codes. Votre sélection : Thématique : destruction de constructions × X Réinitialiser les critères. Affinez votre recherche. Table des matières. 80,297 Résultats correspondent à votre recherche Type de tri. Ordre de tri. Résultats par page : A765 : Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement ILR/F20/3 du 10 septembre 2020 déterminant le plan d'allotissement et d'attribution des ondes radioélectriques (Plan des fréquences) - Secteur Fréquences..

Mémorial C . Recherche; Archives; Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Accueil Recherche dans le mémorial A. Votre sélection : Thématique : recherche et innovation × Série : A × Statut : Tous.

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Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Accueil Recherche dans le mémorial A. Votre sélection : Thématique : égalité × Série : A × Statut : Tous. Affinez votre recherche. Série Mémorial A (3,033) Mémorial B (525) Dates de signature Ann e minimum Ann e minimum. De à . De à Dates de publication . De à Types Loi (351) Règlement grand-ducal (610) Règlement ministériel (187) Types (autres). A44 : Loi du 13 mars 2007 portant - 1. transposition en droit luxembourgeois en matière d'infrastructures de transport de la directive 97/11/CE du Conseil du 3 mars 1997 modifiant la directive 85/337/CEE concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement - 2. modification de la loi du 16 août 1967 ayant pour objet la création d'une grande.

Le Mémorial est le journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg.Il est publié par le Service central de législation, rattaché au ministère d'État et donc au gouvernement du Luxembourg.. Il est à l'origine publié selon les règles fixées par l'arrêté royal grand-ducal du 22 octobre 1842 [1], en français et en allemand puis uniquement en français après la Seconde Guerre mondiale Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Accueil Recherche dans le mémorial A. Votre sélection : Thématique : droit pénal × Série : A × Statut : Tous. Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Accueil Recherche dans le mémorial A. Votre sélection : Thématique : avance financière × Série : A × Statut : Tous. Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Accueil Recherche dans le mémorial A. Votre sélection : Thématique : matériel électrique × Série : A × Statut : Tous.

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Mémorial C . Recherche; Archives; Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Règlement ministériel du 17 juillet 2020 modifiant l'annexe I C du règlement grand-ducal du 29 octobre 2010 portant exécution de la loi du 27 octobre 2010 relative à la mise en œuvre de résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies et d'actes adoptés par l'Union européenne comportant des. 864 Résultats correspondent à votre recherche Type de tri. Ordre de tri. Résultats par page : A709 : Loi du 14 août 2020 portant approbation de l'« Agreement between the Government of the Grand Duchy of Luxembourg and the Government of the Republic of Botswana for the elimination of double taxation with respect to taxes on income and on capital and the prevention of tax evasion and. A153 : Loi du 12 mars 2020 portant modification : 1° du Code pénal ; 2° du Code de procédure pénale ; 3° de la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée ; aux fins de transposition de la directive (UE) 2017/1371 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2017 relative à la lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l. Recherche avancée Graphiques My LEGIBOX Se connecter; V1.9.5.2 - 202006261049. Accueil Recherche dans le mémorial A. Votre sélection : Thématique : métrologie × Série : A × Statut : Tous. recherche dans le mémorial c. 127) alpha group invest s.a r.l., spf, alpha group invest s.a r.l., societe de gestion de patrimoine familia

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Le système éducatif au Luxembourg est piloté par le Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse et est multilingue.L'instruction y est obligatoire de 4 à 16 ans. La plupart des établissements relèvent du ministère de l'Éducation nationale, mais le pays compte aussi plusieurs établissements privés Moteur de recherche Goconfluences. Superbepremire pourroisdesnages. Calamo Rapport d activits 2015 Parc naturel rgional. Bank dimage dinterieur gratuite Sample popular searches. Planet Georezo Dans la presse. Figuras de la Francia Moderna de Ingres a Toulouse. Jeudi 6 fvrier 2020 Supplment Cte d Or PARC DES. ARBRE BOIS FORT ET SOCITS. Saint Pierre dIrube Hiriburu. Budget de l Etat Legilux.

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